Déposée le 21 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADL MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARSOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADL MEDICAL domicilié(e) 3 LE HAUT DES 4 COMBES - 26400 - ALLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 608 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADL MEDICAL, M. REMI DE FROIDCOURT domicilié(e) 3 LE HAUT DES 4 COMBES - 26400 - ALLEX - France.
La marque ARSOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADL MEDICAL, SARL - 3 LE HAUT DES 4 COMBES - 26400 - ALLEX - France - SIREN 510608136
ADL MEDICAL, M. REMI DE FROIDCOURT - 3 LE HAUT DES 4 COMBES - 26400 - ALLEX - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; MATELAS HYBRIDE AIR ET MOUSSE ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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